Glossaire de la réglementation
des Equipements sous pression
Tout équipement sous pression ou ensemble dans lequel de l'énergie thermique est apportée à un liquide, à une vapeur ou à une eau surchauffée dont la température peut excéder 110 °C, en vue de l'utilisation extérieure de l'énergie et éventuellement du fluide lui-même.
Par exception, l'équipement sous pression ou l'ensemble n'est pas considéré comme générateur de vapeur au sens de l’arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression si l'énergie qu'il reçoit est apportée par un autre fluide provenant lui-même d'un autre générateur soumis aux dispositions de cet arrêté.
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