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Questions et projets en Energie |
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Terminologie des
projets
dans les secteurs energie
Dommages immatériels consécutifs,
Consequential damages
Désigne les dommages immatériels tels que manques à gagner, perte de contrat, perte de profit, perte d’exploitation, etc… qui sont la conséquence directe d’un dommage matériel.
Lorsque ces dommages immatériels ne sont pas consécutifs, on les désigne en anglais sous le terme d'indirect damages.
La pratique des renonciations réciproques à recours pour les dommages immatériels consécutifs, qui était autrefois très largement admise dans tout le parapétrolier, est actuellement quelques fois remise en cause par certains maîtres d´ouvrage.
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